Est désigné par service : La préfecture, la GN , les pomiers .
Est désigné par bureaux les services internes de chaque service.
Les articles en noir prennent effet immédiatement , ceux en rouge prendront effet plus tard.
Article1
L'organisation interne de chaque service sera exclusivement résérvé au CB/CBA , la préfecture n'auras qu'un droit de regard ; et interviendra dans les services uniquement sur demande du CB/CBA .
Article1.2
La création de bureaux , et l'attribution des postes sera faite par les CB/CBA . Les CB/CBA en informeront la préfecture par simple MP . La préfecture se réserve un droit de veto sur l'attribution des postes.
Article1.2.a
Les CB/CBA ne seront nommés ou destitué uniquement par la préfecture .
Article1.3
Pour rappel , chaque membre doit obéissance et respect à sa hiérarchie .
Article 2
Chaque brigade aura un budget mensuel octroyé par la préfecture , Les CB/CBA décideront de leur ligne budgétaire (attribution de X€ à chaque services ).
Article 2.1
Seront imputé sur les budgets , les paquetages , les salaires mensuels.
Article 2.2
Pour qu'un agrès soit disponible , le matériel , qu'il emporte devra : être complet , être entretenu.
Article2.2.a
Du matériel pour chaque agrès sera disponible dans le marché .
Article3
Une réunion aura lieu toutes les 2 semaines dans chaque services , et tous les mois , une réunion sera organisée entre tous les responsables et la préfecture.
Article 4
Chaque MDJ , signera avec un identifiant unique.
Article 5
Chaque MDJ (ancien et nouveau) seront formé par la préfecture.
Article 6
Il sera mis en place un site web , sur lequel seront gérez les VL , le matériel , les interventions , les marchés.
Article 7
Un barème de sanction sera mis en place
Chaque responsable signera de la mention lu et approuvé , chaque membre , lira la mise à jour .
La préfecture se tient ouverte à toute suggestion.
Cordialement , Préfet Yann
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